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1. Éditeur du site

Le présent site internet est édité par :

Atelier d'Architecture MR SRL

Société à responsabilité limitée de droit belge.

Numéro d'entreprise BCE

0476.753.416

Numéro de TVA

BE 0476.753.416

Adresse électronique

atelier@architecture-mr.be

Le présent site est un site vitrine destiné à présenter le bureau, son équipe, ses activités ainsi qu'une sélection de projets et réalisations.

2. Profession réglementée

L'activité d'architecte est une profession réglementée en Belgique.

Titre professionnel

Architecte

État dans lequel le titre professionnel est octroyé

Belgique

Les architectes exerçant au sein d'Atelier d'Architecture MR SRL sont soumis aux dispositions légales et réglementaires applicables à l'exercice de la profession d'architecte en Belgique ainsi qu'aux règles déontologiques de l'Ordre des Architectes.

3. Objet et contenu du site

Le présent site a pour objet de présenter Atelier d'Architecture MR SRL, son équipe, ses activités ainsi qu'une sélection de projets et réalisations.

Les informations, textes, photographies, plans, images, visualisations et autres contenus présents sur le site sont fournis à titre informatif.

La présentation d'un projet sur le site ne constitue ni une offre contractuelle, ni un engagement relatif à une mission d'architecture.

Toute mission d'architecture fait l'objet d'un accord spécifique entre les parties et, le cas échéant, d'un contrat définissant notamment l'objet et l'étendue de la mission.

4. Propriété intellectuelle

Sauf indication contraire, les éléments constituant le présent site, notamment sa structure, ses textes, photographies, images, plans, dessins, croquis, visualisations, rendus, graphismes, logos et autres contenus, sont protégés par les législations applicables en matière de propriété intellectuelle.

Ces éléments sont la propriété d'Atelier d'Architecture MR SRL ou sont utilisés avec l'autorisation de leurs titulaires respectifs.

Toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion, publication, modification ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments sans autorisation préalable du titulaire des droits concernés est interdite, sauf dans les cas expressément autorisés par la législation applicable.

Lorsque des photographies, illustrations ou autres contenus appartiennent à des tiers, les droits de leurs auteurs respectifs demeurent réservés.

5. Présentation des projets

Les projets présentés sur le site constituent une sélection des activités et réalisations du bureau.

Les photographies, plans, dessins, visualisations et autres représentations ont une vocation illustrative.

Un projet peut avoir évolué entre les différentes phases de conception, d'autorisation et de réalisation.

Les informations et représentations publiées sur le site ne constituent donc pas des documents contractuels.

6. Exactitude des informations

Atelier d'Architecture MR SRL veille à fournir sur le site des informations aussi exactes et actualisées que possible.

Certaines informations peuvent toutefois évoluer sans que le site puisse être mis à jour immédiatement.

Atelier d'Architecture MR SRL ne garantit dès lors pas que l'ensemble des informations disponibles sur le site soit en permanence exhaustif ou actualisé.

7. Liens vers des services ou sites externes

Le site peut contenir des liens vers des sites ou services appartenant à des tiers.

Il peut notamment permettre à l'utilisateur d'accéder volontairement à certains services externes, tels que Google Maps ou Instagram.

Atelier d'Architecture MR SRL n'exerce aucun contrôle sur le contenu ou le fonctionnement des sites et services tiers et ne peut être tenue responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou de leurs propres pratiques en matière de protection des données.

L'utilisation de ces services est soumise aux conditions propres aux fournisseurs concernés.

8. Protection des données personnelles

Les informations relatives au traitement des données personnelles dans le cadre de l'utilisation du présent site sont détaillées dans la page :

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